Mentions légales KOVACIC
1673
page-template-default,page,page-id-1673,cookies-not-set,_masterslider,_msp_version_2.17.0,ajax_fade,page_not_loaded,,qode-title-hidden,paspartu_enabled,paspartu_on_top_fixed,paspartu_on_bottom_fixed,qode_grid_1300,hide_top_bar_on_mobile_header,qode-theme-ver-17.0,qode-theme-bridge,qode_header_in_grid,wpb-js-composer js-comp-ver-5.7,vc_responsive

MENTIONS LÉGALES

En navi­gant sur le site www.kovacic.fr, vous accep­tez les termes et les condi­tions ci-dessous.

Publication

Kovacic Habitat
47 rue de la Gare, 67120 Ernolsheim-Bruche
SAS au capi­tal de 500.000€, RCS Saverne, SIREN 444 669 097
Directeur de la publi­ca­tion : M. Joffrey Kovacic
Tél. 03 88 59 50 23, formulaire de contact

Conception

Digitium
27 rue des Grandes Arcades, 67000 Strasbourg
RCS Strasbourg, SIREN 502 102 205
Tél. 03 88 16 29 01, www.digitium.fr

Hébergement

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
RCS Clermont-Ferrand, SIREN 510 909 807
Tél. 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

Toute uti­li­sa­tion, repro­duc­tion, dif­fu­sion, com­mer­cia­li­sa­tion, modi­fi­ca­tion de toute ou par­tie de ce site, sans auto­ri­sa­tion de son Créateur est pro­hi­bée et pour­ra entraî­ner des actions et pour­suites judi­ciaires telles que notam­ment pré­vues par le Code de la pro­prié­té intel­lec­tuelle et le Code civil.

Collecte des données

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, nous vous infor­mons que la col­lecte des infor­ma­tions via les for­mu­laires de ce site est néces­saire au trai­te­ment de votre demande. Celles-ci ne font l’objet d’aucune dif­fu­sion auprès de socié­tés tierces et ne sont pas uti­li­sées à des fins publicitaires.

Vous dis­po­sez d’un droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion de vos don­nées via ce formulaire.

Cookies

Nous vous infor­mons que lors de vos visites sur ce site, des cookies peuvent s’installer sur votre navi­ga­teur. Vous pou­vez désac­ti­ver ces cookies via les para­mètres figu­rant au sein de votre navigateur.